Mentions Légales

Informations légales et réglementaires de WaveFlow

1. Identification de l\'éditeur

Dénomination sociale: WaveFlow SAS

Siège social: 123 rue de la Paix, 75012 Paris, France

SIRET: 12 345 678 901 234

SIREN: 123 456 789

Capital social: 50 000 €

Directeur de la publication: Stanislas Laurent

Adresse email: contact@waveflow.fr

2. Hébergement

Hébergeur: Supabase (Bastion LLC)

Localisation: Union Européenne (Ireland, France, Netherlands)

Lien: https://supabase.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site WaveFlow, y compris textes, images, graphiques, logos, icônes et vidéos, sont protégés par les droits d\'auteur. Toute reproduction, modification ou utilisation est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

WaveFlow s\'efforce d\'assurer l\'exactitude des informations publiées mais n\'offre aucune garantie quant à l\'absence d\'erreur ou d\'omission. L\'utilisateur utilise la plateforme à ses risques et périls.

5. Données à caractère personnel

Le traitement des données personnelles est effectué en conformité avec le RGPD. Voir notre politique de confidentialité pour plus de détails.

6. Liens externes

WaveFlow n\'est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels nous renvoyons. Les liens sont proposés à titre informatif.

7. Conformité légale

WaveFlow respecte les normes suivantes:

RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
SOC 2 Type II
ISO/IEC 27001
Droit français et européen applicables
Loi Informatique et Libertés

8. Accessibilité

WaveFlow s\'engage à rendre sa plateforme accessible aux personnes en situation de handicap, conformément aux normes WCAG 2.1 niveau AA.

9. Conditions d\'utilisation

L\'utilisation de la plateforme WaveFlow implique l\'acceptation des conditions générales de vente et de la politique de confidentialité. En continuant à utiliser la plateforme, vous acceptez ces conditions.

10. Litiges et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

11. Modification des mentions légales

WaveFlow se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement.

12. Contact

Pour toute question, réclamation ou demande d\'information:

Email: contact@waveflow.fr

Téléphone: +33 (0)1 XX XX XX XX

Adresse: 123 rue de la Paix, 75012 Paris

13. Service client

Notre service client est disponible du lundi au vendredi, de 9h à 18h (CET).

14. Documents de référence

Dernière mise à jour: 1er janvier 2026